Le blog de Phil

J'habite Malakoff, la plus belle ville du monde

A Malakoff, il faut une réflexion pour faire venir les contribuables

Puisque l’on parle en ce moment des probables futurs problèmes de trésorerie de la ville de Malakoff, et des probables hausses d’impôts, il serait bon ton de regarder l’aspect recette de façon plus approfondie.

 

Certes, on pourrait aussi parler des économies, mais ça, je le ferai plus tard.

 

Et je vais émettre une idée simple, ou plutôt une idée simple à écrire, et si on essayait d’avoir plus de contribuable ?

 

Reprenons depuis le début.

Malakoff a un service public municipal important. En ce qui me concerne, ce n’est pas une critique. Au contraire, je trouve ça très bien.

 

Mais un service public a un coût de fonctionnement. En général, c’est les impôts et les dotations (principalement de l’Etat) qui permettent de financer ce service public municipal.

 

Dans le cas de Malakoff, selon le CA 2013, les impôts représentes 51,23% des recettes de fonctionnement. Pour les dotations, on est à 23,69% (15,12% pour les dotations venant de l’Etat).

 

Comme l’Etat doit réduire ses dotations, c’est 15% des recettes de Malakoff qui sont concernées.

 

En réalité, cette diminution ne peut être compensée que par des économies (point que j’aborderai prochainement) ou par une hausse des recettes liées à l’impôt.

 

C’est ce point que je vais étudier.

 

En général, un impôt local est physiocrate.

Ce que paye un contribuable est, pour un impôt donné, le produit de la base par le taux.

La base est fixée en toute opacité par le trésor public.

La mairie n’a pas la main dessus.

Mais le taux est voté par le conseil municipal.

Il ne dépend que de la municipalité.

Comme ce que j’écris est à « contribuable constant » ou à « isoconcribuable », il suffit donc d’augmenter les taux pour augmenter les recettes dues à l’impôt.

 

Mais on peut aussi laisser les taux fixes, et augmenter le nombre de contribuable. S’il y a plus de contribuables, il y a plus de recettes liées à l’impôt.

 

Notons que densifier la ville va dans ce sens. Densifier la ville, c’est augmenter le nombre de logement, donc de contribuables.

 

Mais en réalité, cette question est loin d’être si évidente que ça.

Effectivement, deux catégories sont concernées par les impôts.

 

La première catégorie, c’est les ménages.

Dans ce cas, on fait venir des ménages en capacité de payer les impôts.

Or, Malakoff a un atout, c’est que c’est une ville qui est mixée.

Ce type de politique peut rompre la mixité au détriment des contribuables les plus pauvres.

 

La seconde catégorie, c’est les entreprises.

Cet aspect a souvent été le fer de lance d’un enrichissement des communes, surtout à la grande époque de la taxe professionnelle.

En résumé, l’idée était de faire venir le plus d’entreprise possible pour payer la taxe professionnelle (qui plus tard, a été perçue en réalité par l’agglomération).

Dans les villes ayant appliqué cette politique, on a Puteaux (ville la plus riche de France grâce à la Défense), Issy-les-Moulineaux, Montrouge…

Le problème, c’est que Sarkozy est passé par là, la taxe professionnelle a été remplacée par la CET, et que les communes n’ont la main que sur une partie de la CET.

Conclusion : Réfléchir à l’augmentation du nombre de contribuable, c’est important, mais c’est une question difficile. Mais c’est urgent de le faire…

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3 novembre 2014 - Posted by | Uncategorized | , , , , , ,

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