Le blog de Phil

J'habite Malakoff, la plus belle ville du monde

Demande du budget 2015 et du CA 2014 de Sud de Seine

Le budget 2015 de Sud de Seine a été voté.

Je ne pensais pas, au début, étant très pris, passer mon temps à le regarder.

D’autant que Sud de Seine n’existera plus en 2016.

Néanmoins, moralement, celui-ci est contestable.

Pour mémoire (voir ici et ici), il possède un déficit de fonctionnement financé par l’excédent budgétaire 2014.

 

Bonjour,

Lors du conseil communautaire du 14/04/2015 a été voté le CA 2014 et le budget 2015.

Je souhaiterais que vous me communiquiez l’ensemble des deux documents.

Je vous rappelle que l’article Article L2121-26 du code général des collectivités territoriales m’y autorise.

Il est écrit :

« Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux.

 

Chacun peut les publier sous sa responsabilité.

 

La communication des documents mentionnés au premier alinéa, qui peut être obtenue aussi bien du maire que des services déconcentrés de l’Etat, intervient dans les conditions prévues par l’article 4 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978.

 

Les dispositions du présent article s’appliquent aux établissements publics administratifs des communes. »

Par ailleurs, je souhaiterais avoir quelques précisions.

Sur le CA, je souhaiterais savoir la dette de la communauté d’agglomération ainsi que l’autofinancement brut.

 

Sur le budget, je souhaiterais connaître la dette de la communauté au 01/01/2015 et la dette prévue au 12/31/2015.

 

Veuillez agréer mes salutations distinguées.

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20 avril 2015 Posted by | Conseil communautaire, Malakoff, Politique, politique locale, Sud de Seine | , , , , , , , | Laisser un commentaire

Le scandaleux budget 2015 de Sud de Seine

Hier, je suis allé au conseil communautaire de Sud de Seine.

C’était histoire de me tenir au courant.

Franchement, ça valait le déplacement.

 

On votait le budget 2015, et j’ai véritablement eu une crise cardiaque lorsque Marie Hélène Amiable, maire PCF de Bagneux, présidente de Sud de Seine (regroupant Malakoff, Bagneux, Clamart et Fontenay-aux-Roses) a présenté le budget.

Un peu de plus, il fallait envoyer l’ambulance pour me réanimer.

 

Heureusement que je reste Modem dans l’état d’esprit (traduction : indépendant) et que je suis officiellement retiré de la politique actif pour une durée indéterminé (traduction : je dis ce que je veux).

 

Je savais qu’il était facile de s’entendre avec les jumelles Marie Hélène Amiable et Catherine Margaté (maire PCF de Malakoff) mais là, Jean Didier Berger (maire UMP de Clamart) et Laurent Vastel (maire DVD de Fontenay-aux-Roses) se sont entendus pour voter une véritable honte.

 

Si j’avais été élu, sachant qu’il y a un groupe UMP-UDI-Modem, je me serais désolidarisé de ce groupe pour voter contre ce budget qui va vraiment à l’encontre de mes convictions les plus profondes.

 

On avait inventé le concept d’UMPS, on vient d’inventer le concept d’UMPC.

Et sincèrement, le budget 2015 était vraiment dans un état d’esprit communiste !

 

J’en profite pour féliciter le discours de Philipe Kaltenbach (ancien maire PS de Clamart, que je n’apprécie pas beaucoup, notamment à cause de l’histoire du western) pour son discours qui a énuméré les points importants.

Je me félicite que le groupe PS ait voté contre ce budget.

 

Je regrette que Malakoff Plurielle, par la voix d’Emmanuelle Jannès, n’ait pas compris, comme d’habitude, l’enjeu de ce budget et se soit simplement abstenu.

Dommageable, elle est dans le groupe des indépendants, elle peut voter ce qu’elle veut.

 

Bon, reprenons.

Ce budget est scandaleux pour deux raisons.

La première, et ça a été évoqué par le président de Sud de Seine, il est déficitaire en fonctionnement.

Cela veut dire que les dépenses courantes sont supérieures aux recettes de fonctionnement.

 

Sur le principe, je n’arrive pas à cautionner ça.

S’endetter pour payer les factures de chauffage, c’est, à long terme, inviter l’huissier chez soi.

Ce n’est pas durable.

C’est d’ailleurs le problème de la France, dénoncé par François Bayrou lors de la présidentielle 2007, et c’est aussi le problème de la Grèce qui aujourd’hui est dans une situation insoluble, causant un désastre social.

 

Evidemment, il est malheureux de voir l’UMP rejoindre les positions du PCF et dénoncer la baisse des dotations d’Etat.

Aujourd’hui, on ne peut pas continuer à cautionner le déficit public français.

Tout le monde doit faire des efforts.

L’Etat, certes, mais pas que.

Les collectivités locales aussi. D’autant que en ce qui concerne la rationalisation des dépenses, les communes ne sont pas vertueuses (denier exemple en date ici).

 

Mais comme un budget doit être en équilibre, Marie Hélène Amiable a annoncé une trouvaille.

Et c’est la deuxième raison qui fait que ce budget est scandaleux.

 

Les excédents de l’année 2014 servent à financer le déficit du budget 2015.

Et oui, au lieu d’utiliser l’autofinancement brut pour investir sur l’avenir, en réduisant la dette par exemple, sachant que celle de Sud de Seine a parait-il doublé, on utilise l’autofinancement brut 2014 pour payer le déficit de fonctionnement dans le budget 2015.

 

Brillante idée, mais elle ne pourra pas se répéter indéfiniment.

En 2015, il n’est pas sûr que si on continue comme ça, on produise à nouveau de l’autofinancement brut pour continuer à financer le déficit de fonctionnement 2016.

 

Au final, on arrive à l’échec de Sud de Seine, structure créée pour des raisons politiciennes entre communes de gauche.

Sud de Seine aurait dû permettre de rationaliser, par ses nombreux transferts, le service public des communes de Malakoff, Clamart, Fontenay-aux-Roses et Bagneux.

Au lieu de ça, on a fabriqué un outil de doublons.

On a inventé un outil qui sert à dilapider l’argent public.

Alors que l’Etat, surendetté, est obligé aujourd’hui de se mettre au régime pour éviter de finir comme la Grèce, Sud de Seine, qui continue à être une pompe à fric pour les communes, est dans le mur.

Car il faut bien comprendre qu’aujourd’hui, on est en crise, qu’il n’y a plus d’argent, et que l’on est en période de vache maigre.

L’argent, ce n’est pas gratuit et ça ne tombe pas du ciel.

 

Certes, les maires de Sud de Seine s’en foutent, en 2016, il n’y aura sans doute plus de Sud de Seine.

Sud de Seine intègrera sans doute une structure plus grande.

 

Mais ce n’est pas une raison !

15 avril 2015 Posted by | Conseil communautaire, Ma semaine politique, Malakoff, Politique, politique locale, Sud de Seine | , , , , , , , | Laisser un commentaire

CA 2013 de Sud de Seine (7/9) : Répartitions des dépenses de personnel de Sud de Seine

ca_2013_sud_de_seine_depenses_repartition_personnel

Comme pour le budget 2014, on peut étudier la répartition des dépenses de personnel.

Cette étude complètera celle de la répartition des dépenses de fonctionnement.

Selon le document distribué aux élus, on a :

Libellé Valeur des dépenses de personnel par libellé Rapport dépense personnel libellé/ dépense total de personnel (%) Valeur des dépenses de fonctionnement par libellé Rapport des dépenses de personnel par libellé/dépenses de fonctionnement par libellé(%)
Services généraux et administration publique locale 1 707 938,30 10,80 37 008 655,46 4,614969873
Sécurité et salubrité publique 0 0,00 2 289 816,00 0
Culture 9 759 466,69 61,74 16 028 992,51 60,88633883
Sports et jeunesse 1 078 124,82 6,82 2 783 767,06 38,72898834
Interventions sociales et santé 1 513 939,44 9,58 2 602 888,60 58,16382
Famille 299 627,97 1,90 325 399,20 92,08011882
Logement 0,00 0,00 37 650,50 0
Aménagement et service urbain, environnement 1 220 227,82 7,72 18 938 461,16 6,443120218
Action économique 228 513,95 1,45 502 564,00 45,46962178
Total 15 807 838,99 100,00 80 518 194,49 19,63262973

 

Pour mémoire, le CA 2013 (compte administratif 2013) est ce qui a été dépensé durant l’année 2013.

Le budget 2014 représente ce que l’agglomération compte dépenser en 2014.

 

Sud de Seine a surtout dépensé dans la culture en ce qui concerne son personnel.

61,74% du total des dépenses de personnels sont dans la culture.

Sont bien loties l’administratif (10,8%) et les interventions sociales (9,58%).

On trouve une proportion de 6 à 8% dans le sport (6,82%) et l’aménagement et le service urbain (7,72%).

 

Dans les parents pauvres, on a la sécurité et salubrité publique (0%), Le logement (0%), la famille (1,90%) et l’action économique (1,45%).

 

On vérifie encore que le développement économique n’est pas la priorité de Sud de Seine.

23 juin 2014 Posted by | Conseil communautaire, Finances locales, Politique, politique locale, Sud de Seine | , , , , , , , , | Laisser un commentaire

Budget 2014 de Sud de Seine (6/8) : La répartition des dépenses de personnel de Sud de Seine

budget_2014_sud_de_seine_depenses__personnel_repartition

Après la répartition des dépenses de fonctionnement de Sud de Seine, on peut aussi étudier la répartition des dépenses de personnel.

Selon le document distribué aux élus, on a :

Libellé Valeur personnel % par rapport aux dépenses de personnel Valeur totale fonctionnement %

Personnel sur total

Service généraux, administration publique 1 819 909 10,8773168 41 145 225 4,42313537
Sécurité et salubrité publique 0 0 2 279 291 0
Culture 9 857 344 58,91583231 16 124 292 61,13349969
Sport et jeunesse 1 731 814 10,3507865 3 808 704 45,46990262
Intervention sociales et santé 1 536 647 9,184303295 2 982 271 51,52606856
Famille 319 122 1,907343219 363 417 87,8115223
Logement 0 0 93 500 0
Aménagement et service urbain, environnement 1 234 454 7,37814211 20 219 970 6,105122807
Action économique 231 941 1,386275762 584 120 39,70776553
Total 16 731 231 100 87 600 790 19,09940652

 

Pour mémoire, le total des dépenses de fonctionnement est de 87 600 790€.

Les dépenses de personnel sont de 16 731 231€ soit un total de 19% du total des dépenses de fonctionnement.

Le plus gros poste de dépense de personnel est dans la culture.

58 à 59% des dépenses de personnel sont pour la culture.

Sont bien loties l’administratif (environ 10% des dépenses de personnel), le sport et la jeunesse (environ 10% des dépenses de personnel), les interventions sociales et la santé (environ 10% des dépenses de personnel).

L’aménagement urbain s’en sort bien avec environ 7% % des dépenses de personnel.

Dans les parents pauvres, on la famille et le développement économique (avec environ 1% des dépenses de personnels).

 

Encore une fois, on vérifie l’un des grands travers de Sud de Seine : le manque de volonté politique de développer économiquement le territoire.

 

On peut aussi, par libellé, regarder le rapport (exprimé en %) des dépenses de personnel (du libellé) par rapport au total des dépenses de fonctionnement (du libellé).

 

On reste dans ce cas dans une étude « isolibellé ».

 

En général, on est entre 40 (39,7% pour l’action économique) et 88% (87,8% pour la famille).

22 juin 2014 Posted by | Conseil communautaire, Malakoff, Politique, politique locale, Sud de Seine | , , , , , , , , | Laisser un commentaire

Sud de Seine et la TEOM

Lors du conseil communautaire du 30/04/2014, la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) a été débattue.

 

Selon le document distribué aux auditeurs, les bases vont augmenter de 2,24%, permettant une augmentation des recettes de l’ordre de 346k€.

Or, la TEOM sert à l’enlèvement des ordures.

Il est noté qu’avec la hausse de la TVA de 7 à 10%, l’amélioration du service de collecte des déchets verts et l’actualisation des conventions de mise à disposition de personnels et de matériels communaux, la hausse du coût de la compétence est de 550k€.

 

Il y a donc un manque à gagner de 204k€.

Dans le document distribué aux auditeurs, il est proposé d’augmenter le taux de TEOM de 0,08 point, le faisant passer de 6.39% à 6.47%.

 

Or, dans la réalité, ça ne s’est pas passé comme ça.

 

Le fonctionnement de Sud de Seine est basé sur un consensus des 4 maires.

Or, Clamart et Fontenay-aux-Roses ont basculés à droite.

D’ailleurs, pour garder l’état d’esprit initial de Sud de Seine, Marie Hélène Amiable (maire PCF de Bagneux) a été élue présidente de Sud de Seine, Catherine Margaté (maire PCF de Malakoff) a été élue vice-présidente aux finances, Jean-Didier Berger (maire UMP de Clamart) a été élu vice-président au développement économique et Laurent Vastel (maire DVD de Fontenay-aux-Roses) a été élu vice-président en charge de la culture.

 

Or, pour augmenter le taux de la TEOM, il n’y a pas consensus entre les 4 maires.

Certains maires de Sud de Seine se sont fait élire sur la promesse de ne pas augmenter les impôts.

 

Pour l’instant, ce déficit est compensé par d’autres recettes, des recettes prises ailleurs.

 

Pour le prochain budget, Catherine Margaté a d’ailleurs annoncé qu’elle allait rencontrer l’ensemble des adjoints des 4 villes.

9 mai 2014 Posted by | Conseil communautaire, Malakoff, Politique, politique locale, Sud de Seine | , , , , , | Laisser un commentaire

La géopolitique de Sud de Seine se complique

Mercredi, ce fut mon deuxième conseil communautaire auquel j’ai assisté.

Et une chose me vient à l’esprit : la géopolitique de Sud de Seine risque d’être délicate.

 

Pour mémoire, Sud de Seine est l’intercommunalité qui regroupe Malakoff, Clamart, Fontenay-aux-Roses et Bagneux.

 

Quand Sud de Seine a été créée, On avait deux maires communistes (Malakoff et Bagneux) et deux maires socialistes (Clamart et Fontenay-aux-Roses).

 

Lors de la dernière mandature, l’opposition était constituée de 6 élus UMP/UDI (anciennement nouveau-centre) et d’un élu Modem.

 

Or, en 2014, Fontenay-aux-Roses et Clamart sont passés à droite.

Aujourd’hui, cartographier les forces en présences sur Sud de Seine est plus compliqué.

Il faut rappeler que l’on a initialement :

  • 26 élus de gauche
  • 21 élus de droite
  • 1 divers

D’ailleurs, au final, nous sommes arrivés à deux élus indépendants. Pourquoi ? Mystère.

 

Deux possibilités eurent été possibles :

  1. Catherine Margaté, maire de Malakoff, et Marie Hélène Amiable, maire de Bagneux, aurait pu imposer une majorité de Gauche, imposant, par exemple, Pascal Buchet, ancien maire de Fontenay-aux-Roses et Philippe Kaltenbach, ancien maire de Clamart, comme vice-présidents.
  2. Ou alors, garder l’unanimité entre les quatre maires, garder le consensus entre les quatre maires.

Comme je l’avais écrit précédemment, c’est la solution 2 qui a été choisie.

Jean Didier Berger, maire UMP de Clamart, et Laurent Vastel, maire DVD de Fontenay-aux-Roses, sont devenus vice-présidents.

 

Du coup, savoir qui est dans l’opposition et qui est dans la majorité est devenue plus délicat.

Il est même fort possible que les décisions soient bloquées, notamment le débat qui a fait rage sur l’augmentation de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères entre les quatre maires et sur laquelle je reviendrai.

 

Il faut dire, quand on a construit Sud de Seine sur la couleur politique, faisant un trou dans Châtillon et Montrouge…

 

A moins qu’un autre point positif puisse se dégager : on fera peut-être enfin des économies d’échelle, et on gagnera peut-être enfin de la productivité dans les compétences transférées à Sud de Seine.

A moins qu’on ait le scénario suivant :

Le gouvernement a créé la métropole du Grand Paris. D’ailleurs, celle-ci est à droite.

Or, la droite (UMP et UDI) est contre ce projet.

Les communistes aussi.

Il est possible que l’attelage fait à Sud de Seine soit construit dans l’hypothèse de pourrir le projet gouvernemental.

Dans ce cas de figure, le PS deviendrait l’opposition dans le conseil communautaire de Sud de Seine.

 

A moins que tout ce que j’écris soit pure spéculation. En 2016, Sud de Seine devrait disparaître…

4 mai 2014 Posted by | Politique, politique locale, Sud de Seine | , , , | Laisser un commentaire

Sud de Seine fixe les indemnités de ses conseillers

Sud de Seine a fixé les indemnités de ses conseillers communautaires lors du conseil communautaire du 30 mars, et malgré la crise, elles sont en augmentations.

Selon le document distribué aux spectateurs, l’indemnité maximale est de 5 512.13€ pour le président et 2 508,97€ pour les vice-présidents.

 

Elles ont été fixées à 2 200€ pour le président et les vice-présidents de Sud de Seine.

A noter que le président (Marie-Hélène Amiable, maire PCF de Bagneux) est au même niveau que les vice-présidents (Catherine Margaté, maire PCF de Malakoff, Jean-Didier Berger, maire UMP de Clamart et Laurent Vastel, maire DVD de Fontenay-aux-Roses).

 

Mais, selon ce qui a été dit, elles ont augmentés de 8,2%.

 

Pour les conseillers communautaires, elle a été fixée à 228.09€, soit une augmentation de près de 100% (elle a été pratiquement doublé).

 

Côté intervention, le PS a expliqué qu’en temps de crise, l’augmentation des indemnités des vice-présidents était mal venue. Elle n’a rien dit sur l’augmentation des conseillers communautaires, dont elle est bénéficiaire. A se demander pourquoi.

 

Jean Didier Berger a expliqué qu’il fallait une indemnité sérieuse pour aider les vice-présidents à résister à la tentation de la corruption.

 

Quant aux verts, ils ont reversé leurs indemnités (ou une partie, je me souviens plus très bien) au budget de Sud de Seine dans la partie développement durable.

Ce n’est pas grand-chose (environ 8000€ d’après ce qui a été annoncé de mémoire), c’est surtout symbolique.

 

Malakoff plurielle, par la voix de son élu Emmanuelle Jannès, ne s’est pas exprimé sur le sujet. C’était pourtant son thème de campagne…

2 mai 2014 Posted by | Conseil communautaire, Malakoff, Politique, politique locale, Sud de Seine | , , , , , | Laisser un commentaire

Conseil communautaire et municipal hier

Hier avait lieu le conseil municipal et communautaire.

 

Au conseil municipal, on a distribué les places dans les commissions et dans différents organismes et syndicats intercommunaux.

A noter qu’il y a enfin un membre de l’opposition au conseil d’administration de l’OPHLM de Malakoff.

Toujours côté opposition, je rappelle qu’il y a 4 élu, 1 issue de la liste ENPPM (Stéphane Ange Tauthis), et 3 pour Malakoff plurielle.

 

Le conseil municipal a laissé l’opposition désigner ses membres en commission.

Stéphane Ange Tauthis ne siège donc dans aucune commission. Malakoff Plurielle a donc fait subir à ENPPM ce que l’UMP jadis (3 élus) avait fait subir à l’élu Jean Emmanuel Paillon.

A noté le côté non politicien de Stéphane Ange Tauthis. A sa place, j’aurais voté contre pour protester (de mémoire, il n’a pas pris part au vote).

Par ailleurs, si on avait 5 élus de l’opposition dans la configuration 3/2, aurait-on eu les élus de l’opposition minoritaire dans aucune commission ?

Bien pour le pluralisme…

 

Dans les autres points, on a eu un débat sur une demande de subvention (sur laquelle je reviendrai).

 

Après, on a eu le conseil communautaire de Sud de Seine.

Je tiens d’abord à rectifier selon ici ce que j’ai calculé ici :

La gauche a 11 sièges à Bagneux, 4 à Clamart (et non 3), 2 à Fontenay aux Roses et 9 à Malakoff.

La droite a 2 sièges à Bagneux, 13 à Clamart (et non 14) et 6 à Fontenay-aux-Roses.

Malakoff envoie un divers.

On a donc au total 26 sièges à gauche, 21 à droite et 1 divers.

 

Hier, par consensus, Marie Hélène Amiable (maire PCF de Bagneux) a été élue présidente de Sud de Seine.

Catherine Margaté (maire PCF de Malakoff) a été élue vice-présidente aux finances (et au personnel).

Jean Didier Berger (maire UMP de Clamart) a été élu vice-président au développement économique.

Et Laurent Vastel, maire divers-droite de Fontenay-aux-Roses, a été élu vice-président au sport et à la culture.

 

L’UMP et le PC ont voté les 4 présidences et vice-présidences.

Le PS n’a voté que la présidence et la vice-présidence de Catherine Margaté.

 

Un bon point, j’ai le sentiment que l’esprit de consensus qui animaient les 4 maires lors de la précédente mandature (2 PC, 2 PS) semble continuer entre les 2 maires PCF et les 2 maires de droite.

 

Autre point à signaler (dont certains ont été décrits dans le canard enchaîné), une guerre contre le projet gouvernemental de la métropole du Grand Paris est ouverte.

 

Or la métropole du Grand Paris est à droite. La droite étant hostile au projet gouvernemental, elle compte s’appuyer sur les communistes, eux aussi hostile au projet, pour le combattre.

Dans ce contexte, la désignation de Marie Hélène Amiable, avec les voix de la droite n’est pas anodin.

D’ailleurs, le PS n’a pas voté les vice-présidences de la droite.

10 avril 2014 Posted by | Conseil communautaire, Conseil Municipal, Malakoff, Politique, politique locale, Sud de Seine | , , , , , , | Laisser un commentaire

Ma semaine politique du 9/12/2013 au 15/12/2013

Elle sera surtout locale.

Mercredi 11, il y aura un conseil municipal.

Selon l’ordre du jour, on parlera surtout du DOB (débat d’orientation budgétaire).

On commencera ainsi donc le cycle budgétaire 2014 (qui comporte le DOB, le vote du budget et le CA ou compte administratif).

 

Jeudi 12, il y aura un conseil communautaire.

Selon l’ordre du jour, on abordera principalement des affaires courantes.

9 décembre 2013 Posted by | Conseil communautaire, Conseil Municipal, Ma semaine politique, Malakoff, Politique, politique locale, Sud de Seine | , , , , , | Laisser un commentaire

Le TGV continuera-t-il à harceler en toute impunité les malakoffiots ?

Une partie de Malakoff a un problème avec le TGV.

Effectivement, la ville de Malakoff est coupée en deux, coupé entre le nord et le sud.

Cette cassure est symbolisée par la ligne 13, qui sur Malakoff est aérienne.

Or, côté sud, il y a une ligne de TGV, allant à Montparnasse, qui longe le métro.

 

Le problème, c’est qu’en plein milieu de la nuit, celui-ci a tendance à s’arrêter, en plein milieu de la voie, et à laisser tourner ses ventilations.

 

Ça fait vraiment du bruit, et ça empêche les malakoffiots aux alentours de dormir.

 

Il y a des initiatives, comme une pétition lancée par le conseil de quartier des collèges, ou un blog qui traite du sujet avec humour.

 

Dernièrement, j’avais annoncé que le conseil communautaire Sud de Seine (Agglomération regroupant Malakoff, Clamart, Bagneux, Fontenay-aux-Roses) devait voter une délibération pour la construction d’un mur anti-bruit, mur financé par l’état, RFF, la région, GPSO et Sud de Seine.

 

En fait, le point en question a été annulé lors du conseil communautaire Sud de Seine.

 

La raison invoqué par Joël Alain est que la région n’ayant pas encore les moyens de financer ce mur, elle a demandé au conseil communautaire de reporter la délibération.

 

Bref, le TGV pourra continuer, du moins pour l’instant, à martyriser les braves malakoffiots.

 

En bonus, cliquez ici pour voir la vidéo.

28 septembre 2013 Posted by | Conseil communautaire, Malakoff, Politique, politique locale, Sud de Seine | , , , , , , | Laisser un commentaire